Page 88 - banque participative
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9.3 Le contrat Salam
Le Salam
d’un paiement immédiat.
Initialement, le contrat Salam était utilisé dans le secteur agricole. Aujourd’hui, les banques
islamiques ont recours à ce contrat pour répondre à plusieurs types de besoins de financement et
pour remplacer les contrats à terme tels qu’ils sont pratiqués dans la finance conventionnelle et qui
ne sont pas admis au niveau de la finance islamique.
Salam consiste dans l’articulation des
opérations de paiement – livraison. Dans un contrat à terme, rien n’est échangé avant la date
d’échéance du contrat, alors que dans un contrat Salam
signature du contrat.
9.3.1 Les caractéristiques du contrat de Salam
Dans un contrat Salam, le client s’adresse à la banque pour obtenir des liquidités contre la livraison
d’une marchandise spécifique dont la nature, la quantité et le prix doivent être spécifiés dans le
contrat Salam et le client s’engage à livrer à la date convenue avec la banque.
La validité du contrat Salam exige la satisfaction des conditions suivantes :
Ť L’objet GX FRntrat: doit répondre aux critères de conformité charia, et doit être un bien fongible,
c’est-à-dire déterminable par le nombre, la mesure, le volume ou le poids, et pouvant constituer une
dette à la charge du vendeur. Ainsi, l’objet du contrat ne doit pas être désigné de façon à ce qu’il soit
une marchandise unique n’ayant pas d’équivalent, afin que la partie fournissant la marchandise ne
les contractants.
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