Page 160 - Introduction particuliers

Techniques Bancaires

L’escompte est une opération de crédit à court terme entrant dans un circuit économique sain,
étant donné qu’un effet de commerce représente le règlement d’une vente de marchandises. Il
permet au banquier de faire fructifier ses dépôts à vue ou à courte échéance en appliquant aux
effets un taux supérieur à celui qu’il octroie à ses dépôts. La différence entre les deux taux
constitue son bénéfice brut.
Les recours sont au surplus énergiques et rapides car ils bénéficient du droit cambiaire (droit
attaché aux effets de commerce). On les nomme "recours cambiaire", terme de droit signifiant
que les recours sont exercés en vertu de la partie du droit commercial (appelé cambiaire)
applicable aux effets de commerce dont la procédure est simple, rapide et peu coûteuse.
L’opération d’escompte commercial présente un risque bien divisé par la solidarité de tous les
signataires de l’effet de commerce (tireur, tiré, aval, endosseurs et endossataires).

Définition de l’escompte

L'escompte est une opération qui consiste pour une banque à racheter à une entreprise les effets
de commerce (billets à ordre et traites) dont elle est porteuse (bénéficiaire final) avant l'échéance,
et ce moyennant le paiement d'agios. Le cédant (le bénéficiaire du crédit) reste garant du
paiement. L’escompte est un crédit de fonctionnement adapté à l’actif circulant et qui comporte
des sûretés particulières. Il est une forme très classique de crédit à court terme.
L'escompte fait donc intervenir trois parties :

• l'entreprise bénéficiaire de l'escompte, appelée le cédant,
• le débiteur de l'effet, appelé le cédé,
• le banquier qui est, lui, le cessionnaire.
Pour utiliser l'escompte, l’entreprise doit :
 être payé au moyen d'effets de commerce (lettre de change ou billet à ordre),
 obtenir de son banquier un accord pour une ligne d'escompte,
 céder avant échéance les effets qu'elle détient à son banquier. Ce dernier, après un tri
éventuel, créditera le compte de son client du montant des effets, déduction faite des agios
(intérêts et commissions).

Pratiquement, le cédant va remettre l'effet à sa banque soit en l'endossant si le nom du
bénéficiaire est déjà indiqué, soit en inscrivant comme bénéficiaire le banquier.

Processus d’escompte

Ce mode de financement s'appuie sur deux opérations parallèles, indissolublement liées :
 d'une part, l’escompte des effets tirés sur les clients de l’entreprise. L'encours autorisé est
fonction du montant des effets escomptés et ne doit pas dépasser la ligne d’autorisation fixée
par la direction de la banque.
 d'autre part, une opération de crédit matérialisée généralement par le versement en compte
courant du montant de l’escompte. L'étude de la mise en place d'une ligne d’autorisation
s'intègre dans l'étude globale de l'entreprise et de ses besoins de trésorerie et nécessite
également une étude particulière de la clientèle de l'entreprise cédante (sa composition, ses
modes de paiement, ses délais de paiement, et sa qualité).

158