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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages

EXCLUSIONS CONCERNANT

LES PERSONNES TRANSPORTEES

• Pour les véhicules de transport de marchandises :

– Si les passagers ne sont pas transportées à l’intérieur de la
cabine ou à l’intérieur d’une carrosserie fermée ;

– Si les personnes transportées dépassent 8 au total ou cinq
hors de la cabine.

• Pour les tracteurs, les triporteurs et les side–car, si le nombre

des passagers dépasse le nombre de places prévus par le

constructeur ;

• Pour les véhicules à deux roues, si le cyclomoteur transporte

plus de deux personnes le conducteur compris ;

• …