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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
 Exclusions spécifiques

Ne donnent généralement pas lieu à indemnisation :

• Les hospitalisations de jour ou à domicile,
• Les séjours dans les établissements psychiatriques,
• Les hospitalisations pour cure thermale, cure marine ou de rajeunissement et pour traitement
esthétique,
• Les séjours dans les maisons de repos et de convalescence et dans les hospices de vieillards,
• Les séjours dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire et dans les instituts médico-
pédagogiques.

 Durée du versement de la prestation

L'allocation est, en général, versée dès le premier jour d'hospitalisation en cas d'accident (4 ème jour en
maladie). Le contrat prévoit toujours un nombre maximal d’allocations (365 jours très souvent, parfois
plus). L'allocation est forfaitaire. L'assuré n'a donc pas à justifier quelle que dépense que ce soit. Elle
peut d'ailleurs se cumuler avec l'indemnité journalière accident ou maladie puisque son objet est
différent.

 Cessation de la garantie

En général, il est stipulé que la garantie prend fin automatiquement à l’expiration de l’année d’assurance
au cours de laquelle l’assuré atteint l’âge de 60, 65 ou 70 ans (selon les sociétés)
Illustration pratique - Extrait des dispositions générales - Cessation de la garantie

La garantie prend fin à la date de cessation de l‘affiliation prévue au contrat et, en tout
état de cause à la date de liquidation de la pension vieillesse de la sécurité sociale de
l’affilié et au plus tard, à son 65° anniversaire.

4. Particularités des contrats accidents corporels

Isolé, l'événement accident permet de bénéficier de conditions plus favorables (un coût plus faible,
absence de questionnaire de santé) car il est par nature totalement aléatoire. Par ailleurs, ce contrat
permet de répondre à des besoins spécifiques de personnes plus exposées à cet événement. Il faut
rappeler que dans tous les cas, il incombe au bénéficiaire d'apporter la preuve du caractère accidentel de
l'atteinte corporelle. Les garanties sont souvent limitées dans le temps mais aussi en fonction des
activités.
• Assurance "individuelle familiale"
Toute la famille (conjoint et enfants) est assurée. C'est une garantie annuelle vie privée et
professionnelle.

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