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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
• Assurance "individuelle vie privée"
• Assurance "individuelle circulation automobile"
Dénommée également individuelle conducteur, protection du conducteur, personnes transportées, elle
est souvent rattachée à une assurance automobile. Elle permet de garantir les dommages corporels du
conducteur (exclu de l'assurance obligatoire Responsabilité civile automobile), voire des passagers en cas
d'accident d'automobile.

• Assurance "individuelle sports".
• Assurance "individuelle voyage" (souvent accompagnée d'une garantie assistance).
• Assurance "individuelle enfant" (assurance scolaire) souvent accompagnée d'une garantie
Responsabilité civile.
• Assurance "chasse"
Elle permet de garantir les dommages corporels subis par le chasseur. Elle est souvent accompagnée de
la garantie responsabilité civile obligatoire.

4.1 Garanties

Nous retrouverons l’ensemble des garanties parcourues dans ce module complétées de la garantie
décès. Les principales garanties sont donc Décès, IP, IT, Frais de soins

a. Garantie en cas de décès

 Principe général

Il est prévu un capital payable au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Cette garantie en cas de décès ne doit pas
être confondue avec celle accordée au titre d'une assurance vie. Dans ce dernier cas, le capital décès est
versé aussi bien à la suite d’une mort accidentelle ou suite à une maladie. Autrement dit, l'assurance vie
dans ce cas englobe nécessairement la garantie en cas de décès accidentel. Cela explique pourquoi
certains contrats "individuelle accidents" ne comportent pas de couverture "décès".

 Date de survenance du décès

Pour le paiement de la prestation, il est nécessaire que le décès intervienne dans un délai maximum
après l'accident stipulé au contrat.

 Justificatif

Le bénéficiaire doit produire un justificatif attestant la nature accidentelle du sinistre : l'acte de décès
suffit en général.

 Extensions possibles

Les assureurs proposent en général, moyennant surprime, le doublement du capital en cas de décès
résultant d'un accident de la circulation, et parfois le triplement en cas d'accident de la circulation
automobile.

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