Page 28 - CFPA_FC_Manuel UE2-Les principes Fondamentaux des Assurances Dommages
P. 28
Les principes fondamentaux des Assurances Dommages
b. Au contact direct et immédiat du feu :
La chute d'un objet dans le foyer. Un poêle à bois fissuré par la chaleur dégagée.
c. Au contact direct et immédiat d’une substance incandescente
Un tapis brûlé par une braise.
Quant à l’article 52 du code des assurances, il exclut les dommages corporels (par déduction).
2. Les extensions de garantie
2.1 L'explosion de la foudre
a. L'explosion
"L'explosion est une manifestation subite et violente de la pression ou de la dépression de gaz ou de
vapeur, que ceux-ci aient existé avant l’explosion ou que leur formation lui ait été concomitante.’’
C'est la définition généralement reprise dans les contrats. Cette définition très large permet de
couvrir, en l'absence d'incendie, toutes les formes d'explosion (explosions de gaz canalisés, en tubes
ou en bouteilles, de dynamite et de toutes substances explosives telles que sciures de bois, farine de
blé, etc.) et même d’implosion.
b. La foudre
L'assureur couvre les conséquences de la chute de la foudre sur les biens assurés même lorsque celle-
ci ne provoque pas un incendie.
Si la foudre provoque un incendie, l'événement incendie intervient dans ce cas. Certains contrats
limitent la garantie des dommages occasionnés directement par la foudre.
2.2 Les dommages électriques
Sont pris en charge les dommages matériels causés aux appareils électriques et électroniques,
appartenant ou confiés à l'assuré, ainsi qu’aux canalisations électriques non enterrées, par :
• Incendie ou explosion (ou implosion) prenant naissance à l'intérieur de l’appareil
(Ces dommages sont en effet exclus des garanties incendie, explosion et foudre en raison d'une
fréquence plus importante des sinistres dans ces appareils). Bien entendu si l'origine de l'incendie est
extérieure à l'appareil, la garantie incendie joue.
• Action de l'électricité
Qu'elle soit canalisée ou atmosphérique (exemple: surtension provoquée par la foudre).
27
