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CFPA Assurance incendie

e. Les marchandises

Les marchandises sont assurées en valeur réelle (matières premières) ou prix de revient en
incluant le coût de production (produits semi-finis et les produits finis).

Les différentes modalités d’assurances des marchandises en risque Incendie Explosions sont :

Marchandises fixes

L’assuré et/ou le souscripteur déclare une valeur fixe et la prime est calculée en fonction de ce
capital.

Marchandises Révisables

Cette formule trouve tout son intérêt pour les risques qui connaissent des fluctuations
importantes de stock de marchandises.
La prime pour le poste marchandises comprend :

· Une prime pour un capital fixe désigné par l’assuré ;

· Et une provision sur un capital révisable reflétant le maximum des fluctuations de stock
de marchandises. Cette provision est généralement révisée à la baisse sur la base des
déclarations mensuelle que fournit l’assuré et/ou le souscripteur ; et donne lieu à
ristourne avec taxes étant entendu que la ristourne ne dépasse jamais 50% de la
provision perçue ces 50% étant la prime de risque.
Cette formule d’assurance donne lieu à une majoration de 10% sur la prime Incendie-explosion
relative au poste marchandises révisables.

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