Page 16 - Manuel AJFRO

Aspects juridiques liés à la fonction et risques opérationnels

Par contre, le dispositif de mesure du risque de marché n’a pas connu d’importants
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changements. Les deux méthodes (approche standard et approche modèle interne VaR ) ont
été maintenues.
Les risques opérationnels introduits pour la première fois dans le calcul des fonds
réglementaires peuvent être mesurés par 3 approches :

· L’approche de base (BIA).
· L’approche standard (TSA).
· L’approche des mesures avancées (AMA).

Toutefois, il a été édicté dans le texte « convergence internationale de la mesure et des
normes de fonds propres » ce qui suit :

« Le produit brut, utilisé dans les approches indicateur de base et standard pour le risque
opérationnel, est un simple paramètre représentatif de l’ampleur de l’exposition au risque
opérationnel d’une banque et peut, dans certains cas (pour les banques caractérisées par
des marges et une rentabilité réduites, par exemple), sous-estimer le besoin en fonds
propres pour le risque opérationnel. Les autorités de contrôle doivent vérifier que les
exigences de fonds propres obtenues par le calcul du premier pilier donnent une idée
cohérente de l’exposition au risque opérationnel d’un établissement, par exemple, par
rapport à d’autres banques de même taille et exerçant des activités similaires. »

Pilier 2 : Renforcement de la surveillance prudentielle par l’autorité de tutelle

Le renforcement de la surveillance prudentielle des risques trouve son fondement dans
quatre principes selon le comité de Bâle.
Le principe 1 traite des obligations du top management de la banque en matière de
l’autoévaluation saine de l’exigence minimale des fonds propres, l’évaluation exhaustive des
risques de la banque (risque crédit, risque de marché, risque opérationnel, risque du taux
d’intérêt, risque de liquidité, risque de réputation, etc).

Le principe 1

Il stipule « Les banques devraient disposer d’une procédure permettant d’évaluer l’adéquation
globale de leurs fonds propres par rapport à leur profil de risque ainsi que d’une stratégie
permettant de maintenir leurs niveaux de fonds propres.»
Les banques doivent justifier leurs objectifs de fonds propres et montrer l’adéquation de ces
derniers avec leur profil de risque globale et leur cadre opérationnel. Elles doivent tenir
compte du climat et des cycles économiques, mener des simulations de crise et s’assurer
que le montant des fonds propres déterminé est suffisant pour couvrir les risques.

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VaR : La Value-at-Risk (VaR) se définit comme la perte maximale qu’une institution est susceptible d’encourir sur
son portefeuille de négociation, à la suite de mouvements des prix et taux du marché, sur un horizon de temps
donné avec une probabilité donnée et compte tenu de certaines hypothèses concernant ce portefeuille.

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