Page 23 - Manuel AJAB

Aspects juridiques de l’activité bancaire

2. La conformité des opérations bancaires avec

les prescriptions légales et réglementaires

Le risque est inhérent à l’activité bancaire, les risques sont non seulement plus nombreux, mais
aussi plus difficiles à appréhender.

Le banquier qui occupe les fonctions de Front-office ou Back-office au sein de l’agence bancaire,
est menacé à tout moment par ces risques qui peuvent engager la responsabilité de son
établissement ainsi que sa responsabilité personnelle.

Pour se prémunir et protéger son établissement, le banquier doit être animé du plus grand souci
de conformité. Dans son quotidien, il doit faire preuve d’une grande capacité d’observation et
d’analyse, ainsi que d’une parfaite maîtrise technique et réglementaire des opérations qu’il traite.

Quelles sont donc ces contraintes réglementaires que les opérateurs au niveau de
l’agence doivent considérer lors de l’exercice de leurs fonctions ?

2.1 La connaissance du client et obligation de vigilance زارﺗﺣﻻﺎﺑ مازﺗﻟﻻا

Know Your Customer (KYC), « connaissez votre client » désigne l’ensemble des processus que
l’établissement de crédit met en œuvre pour assurer à la fois une connaissance approfondie de ses
clients et garantir un suivi régulier de la clientèle ainsi que le contrôle et la surveillance des
transactions, qui doivent être en conformité avec la loi relative à la lutte contre le blanchiment des
capitaux et le financement du terrorisme.

Le blanchiment des capitaux peut se définir comme toute opération visant à cacher l’origine
illicite des produits issus des crimes et délits.

On distingue 3 phases dans le processus global de blanchiment :

· La phase de placement qui consiste à injecter dans le système financier les sommes
d’argent issues des crimes et des délits,
· La phase d’empilement qui consiste à brouiller les pistes dans le but d’effectuer un
ensemble de transactions qui ont pour objectif d’empêcher toute traçabilité des
mouvements de fonds pour remonter à l’opération d’origine et de « laver » ainsi l’argent
sale,

· La phase d’intégration qui consiste à investir les fonds lavés dans des placements
honorables : biens immobiliers, titres, participations financières dans les entreprises, …

La lutte contre le financement du terrorisme consiste à empêcher le financement de toutes
actions menées par des individus ou des groupes de personnes qui ont pour objectif de perpétrer
des actions de destruction contre des personnes ou des biens. Le terrorisme qui s’est développé

ces dernières années, en particulier depuis les événements de septembre 2001, est

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