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Opérations à l’international

1.3 Les documents divers

Selon la nature de la transaction, d’autres documents peuvent être demandés par le
donneur d’ordre. Il serait vain d’en établir une liste exhaustive :
• Documents attestant la qualité de la marchandise,
• Documents attestant la quantité de la marchandise,
• Certificat d’agréage.

Rappelons que si de tels documents sont exigés dans l’ouverture du crédit documentaire,
l’ordonnateur doit en préciser l’émetteur, le libellé et les données qu’ils doivent contenir.

a. Documents attestant de la qualité de la marchandise

Il s’agit de documents réclamés par le donneur d’ordre pour se prémunir contre des vices
altérant la qualité de la marchandise commandée :
• Le certificat d’inspection,
• Le certificat de surveillance,

• Le certificat vétérinaire,
• Le certificat sanitaire ou phytosanitaire,
• Le certificat d’analyse, etc.

b. Documents attestant de la quantité de la marchandise

On entend par quantité, le nombre d’unité ou de poids de la marchandise, selon la nature
de celle-ci. Les documents en question peuvent être :

• Le certificat de poids.
• La liste de colisage.

c. Certificat d’agréage

C’est un document d’une grande importance du fait qu’il établit la liaison entre le contrat
commercial et le contrat né du crédit documentaire.

En effet, l’émetteur de ce document atteste de la conformité de la marchandise expédiée,
avec d’une part le contrat commercial et d’autre par les termes du crédit documentaire.

Dans un souci d’équilibre, l’émetteur de ce document doit être neutre.
En outre, l’agréage doit être établi, juste avant l’expédition de la marchandise pour éviter
toute manipulation ultérieure par le vendeur.

d. Certificat d’origine

Faute d’indication, dans l’ouverture du crédit, sur l’auteur du certificat exigé, le banquier
peut accepter celui qui lui est remis, qu’elle qu’en soit l’origine.
En l’absence de toute précision dans l’ouverture du crédit, seul, doit être visé par le
certificat d’origine, le pays d’où la marchandise est expédiée en vertu de l’ouverture du
crédit documentaire. Toutefois, ce n’est pas l’avis de tous les donneurs d’ordre, il y a donc là
un point à préciser avec ces derniers.

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