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Opérations à l’international




               e. Certificat de poids


               Destiné à certifier quantitativement la marchandise.
               A moins d’instructions en ce qui concerne l’émetteur de ce certificat, il peut être établi par
               le bénéficiaire du crédit lui-même. Cependant, certaines banques font une différence entre
               la « note de poids » et le « certificat de poids ».
               Si on exige, dans le crédit, une « note » ou « liste de poids » ces banques acceptent qu’elle
               émane du bénéficiaire.
               Si, par contre, il est exigé un « certificat », elles prétendent qu’il doit être établi par un tiers.
               Il est difficile de justifier cette distinction : lorsque l’ordonnateur désire que ce document ait
               un caractère officiel, il est tenu de préciser « certificat de poids officiel » ou « certificat émis
               par un peseur juré ».

               f.  Liste de colisage

               Document souvent plus complet que la note de poids et qui fait ressortir les caractéristiques
               des divers colis constituant une expédition (nombre, poids, marque).
               Ce  document  peut  être  exigé  par  la  douane,  il  est  particulièrement  utile  pour  des
               marchandises dont les spécifications varient à l’intérieur d’un même lot. Elle permet, mieux
               que la facture, de vérifier si les stipulations de la commande sont respectées.

               g.  Certificat de qualité


               Ne peuvent émaner des vendeurs eux-mêmes.
               Ils sont nombreux et divers :
                   •  De surveillance
                   •  D’inspection

                   •  De qualité
                   •  D’expertise
                   •  Sanitaire
                   •  D’analyse

                   •  D’usine
               La nature implique qu’ils soient établis par un tiers non intéressé à la réalisation du crédit, et
               cela,  même  en  l’absence  de  toutes  instructions  sur  ce  point.  Chacun  de  ces  certificats
               répond à un souci de l’acheteur en rapport avec la qualité de la marchandise achetée.
               Exemple :
               La délivrance d’un certificat de contrôle visant un lot de laine à matelas usagée n’a pas à
               être précédée d’une analyse chimique. Il suffit que l’auteur du certificat ait constaté l’état
               général de la marchandise et l’absence d’impuretés. Par contre, lorsqu’on achète de l’alcool
               d’un degré donné, avant d’établir un certificat, il faut procéder à la pesée de cet alcool.
               Pour  une  cargaison  de  blé,  de  pomme  de  terre  ou  autre  denrée  périssable,  le  certificat
               portera sur l’état sanitaire de marchandise.
               Pour  éviter  toute  difficulté  dans  l’interprétation  des  termes  du  crédit,  il  faut  veiller  à  la
               bonne rédaction des ouvertures de crédit, et s’assurer de ce que veut le donneur d’ordre.


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