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Opérations à l’international
e. Certificat de poids
Destiné à certifier quantitativement la marchandise.
A moins d’instructions en ce qui concerne l’émetteur de ce certificat, il peut être établi par
le bénéficiaire du crédit lui-même. Cependant, certaines banques font une différence entre
la « note de poids » et le « certificat de poids ».
Si on exige, dans le crédit, une « note » ou « liste de poids » ces banques acceptent qu’elle
émane du bénéficiaire.
Si, par contre, il est exigé un « certificat », elles prétendent qu’il doit être établi par un tiers.
Il est difficile de justifier cette distinction : lorsque l’ordonnateur désire que ce document ait
un caractère officiel, il est tenu de préciser « certificat de poids officiel » ou « certificat émis
par un peseur juré ».
f. Liste de colisage
Document souvent plus complet que la note de poids et qui fait ressortir les caractéristiques
des divers colis constituant une expédition (nombre, poids, marque).
Ce document peut être exigé par la douane, il est particulièrement utile pour des
marchandises dont les spécifications varient à l’intérieur d’un même lot. Elle permet, mieux
que la facture, de vérifier si les stipulations de la commande sont respectées.
g. Certificat de qualité
Ne peuvent émaner des vendeurs eux-mêmes.
Ils sont nombreux et divers :
• De surveillance
• D’inspection
• De qualité
• D’expertise
• Sanitaire
• D’analyse
• D’usine
La nature implique qu’ils soient établis par un tiers non intéressé à la réalisation du crédit, et
cela, même en l’absence de toutes instructions sur ce point. Chacun de ces certificats
répond à un souci de l’acheteur en rapport avec la qualité de la marchandise achetée.
Exemple :
La délivrance d’un certificat de contrôle visant un lot de laine à matelas usagée n’a pas à
être précédée d’une analyse chimique. Il suffit que l’auteur du certificat ait constaté l’état
général de la marchandise et l’absence d’impuretés. Par contre, lorsqu’on achète de l’alcool
d’un degré donné, avant d’établir un certificat, il faut procéder à la pesée de cet alcool.
Pour une cargaison de blé, de pomme de terre ou autre denrée périssable, le certificat
portera sur l’état sanitaire de marchandise.
Pour éviter toute difficulté dans l’interprétation des termes du crédit, il faut veiller à la
bonne rédaction des ouvertures de crédit, et s’assurer de ce que veut le donneur d’ordre.
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