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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages

Le fait d'un tiers en RC

Une personne mise en cause peut s'exonérer en prouvant que les

dommages résultant des agissements d'un tiers ont été à la fois, pour elle,

imprévisibles et irrésistibles.

Exemple :

Un cheval rue et blesse une personne se trouvant derrière. Le cavalier s'exonère
en prouvant que la ruade résulte d'un projectile lancé par une tierce personne.

Si le fait du tiers n'est pas totalement imprévisible et/ou irrésistible, il peut y avoir

responsabilité solidaire des personnes mises en cause.

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