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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages
Le fait de la victime en RC
L'auteur du dommage peut s'exonérer en prouvant que la victime est à
l'origine de son préjudice du fait de ses agissements à la fois imprévisibles
et irrésistibles.
Exemple :
Un cheval rue et blesse une personne se trouvant derrière. Le cavalier s'exonère
en prouvant que la ruade résulte d'un projectile lancé par une tierce personne.
Si le fait du tiers n'est pas totalement imprévisible et/ou irrésistible, il peut y avoir
responsabilité solidaire des personnes mises en cause.
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