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Les principes fondamentaux des Assurances de Personnes
c. Incapacité temporaire IT

Cette garantie prévoit le versement d’une indemnité journalière généralement à partir d’un certain
nombre de jours d’arrêt d’activité (franchise). Le nombre d’IJ (indemnité journalière) est limité.

INCAPACITE DE TRAVAIL PAR MALADIE OU ACCIDENT

Si vous devez interrompre temporairement et totalement votre
Activité professionnelle à la suite d’une maladie ou d’un accident,
Nous vous versons une indemnité journalière.

Modalités de règlement
Les indemnités journalières dues en cas d’incapacité de travail sont
payables après le délai de franchise prévu aux conditions
particulières et jusqu’à survenance d’un des événements suivants :
- Guérison ou consolidation des lésions
- Reprise de travail
- Inaptitude définitive et totale au travail
Nous verserons les indemnités pendant une durée maximale de 365
Jours, à compter de la date de votre arrêt de travail. Cette durée sera
Portée à 1095 jours en cas de longue maladie. (Si vous avez retenu
cette garantie, elle sera indiquée aux Conditions Particulières).

IMG.14 : EXEMPLE DE GARANTIE IT

2.3 Autres garanties complémentaires

a. Doublement ou triplement des prestations en cas d’accident

Les prestations décès et invalidité permanente et perte totale et irréversible d’autonomie sont souvent
doublées si l’évènement à l’origine de la prestation est un accident.

Ce contrat est composé d’une garantie facultative permettant, si
l’origine du décès ou de la perte totale et irréversible d’autonomie
est accidentelle, de doubler le montant du capital garanti, le
capital supplémentaire versé au titre de la garantie facultative
étant cependant limité à 750 000 euros
IMG.15 : EXEMPLE DE GARANTIE DOUBLEMENT DES PRESTATIONS EN CAS D’ACCIDENT

En cas d’accident de la circulation, il peut être prévu un triplement.

b. Exonération du paiement des cotisations suite à une incapacité temporaire ou
permanente partielle

L’assureur prend en charge les cotisations consacrées à la garantie décès, IAD,… pendant la période
d’incapacité.
.... et prises en charge en cas d’incapacité Totale
Temporaire de travail (I.T.T)

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