Page 16 - PL Handbook 2016_FR

Congés
Il peut y avoir des raisons autres que la maladie, qui peuvent entraîner une absence du travail. Une considération sera
accordée aux demandes relativement à un congé prolongé relativement pour décès d’un membre de famille, un congé
pour raisons familiales, ou un congé prolongé accordé sans rémunération, sous réserve des exigences de l’entreprise.
Toute demande de congé prolongé doit faire l’objet de discussion et être approuvée par votre directeur.

Note: Le formulaire de mesure corrective se trouve à la page 39 de ce document ainsi que sur le site intranet
de la compagnie, aux hyperliens des Ressources humaines à Forms/Policies/Procedures; Forms.

A) Congé d’urgence
Conformément à la Loi sur les normes d’emploi, tous les employés ont droit à dix (10) jours de congé d’urgence non
rémunérés, à l’intérieur de douze (12) mois consécutifs. Les employés doivent informer la direction de la nécessité de
prendre congé aussitôt que possible. Les directeurs ont le droit de vérifier la raison du congé en demandant de voir un
certificat du médecin du membre de famille, un certificat de décès, etc. Des congés d’urgence peuvent être pris dans
les cas suivants: maladie ou blessure personnelle, dommages, ou urgence médicale, ainsi que décès, maladie, bles-
sure, urgence médicale, ou questions urgentes liées aux membres de la famille immédiate, aux parents, aux sœurs et
frères, et aux partenaires de même sexe.

B) Congé familial pour raison médicale
Un congé familial pour raison médicale est un congé non rémunéré sans risque de perte d’emploi allant jusqu’à huit
(8) semaines à l’intérieur d’une période de vingt-six (26) semaines. Ce congé peut être pris pour prendre soin ou venir
en aide à un membre de la famille qui souffre d’un état médical grave accompagné d’un risque significatif de fatalité à
l’intérieur de la période de vingt-six (26) semaines. Les membres de la famille incluent les personnes suivantes:
• conjoint/conjointe
• parent
• enfant ou enfant du conjoint/de la conjointe
Vous avez droit à un congé familial pour raison médicale que vous soyez employé à temps plein, à temps partiel ou
contractuel. Si deux employés ou plus se qualifient pour prendre soin de la même personne, les vingt-six (26) semaines
doivent être partagées. L’état médical et le risque de mortalité doivent être confirmés à l’aide d’un certificat émis par
un praticien de soins de santé qualifié. La demande pour ce type de congé doit être faite par écrit et confirmée par une
note du médecin.
C) Congé de décès
Les employés à temps plein et à temps partiel reçoivent:
Jusqu’à trois (3) jours consécutifs de congé rémunéré dans l’avènement du décès d’un membre de la famille immédiate incluant:
• conjoint/conjointe
• fils/fille
• mère/père
• frère/sœur
• beau-frère/belle-sœur
• beau-père/belle-mère
Un (1) jour de congé rémunéré si l’employé assiste à des funérailles. Les membres de la famille incluent les personnes suivantes:
• grands-parents
• beaux-grands-parents
• tante/oncle
• cousin/cousine
• nièce/neveu
Si un décès survient dans votre famille, veuillez en informer votre directeur le plus tôt possible. Bien que la pleine
période du congé ne soit pas automatiquement accordée, les facteurs tels que le temps de déplacement, votre rôle dans
la planification des funérailles, etc., seront pris en considération. Si vous avez besoin de temps supplémentaire, vos
besoins seront considérés.
D) Fonctions de juré
Selon la politique de Purity Life, vous recevez un (1) jour de congé payé pour fonctions de juré.

16 Manuel de l’employé Purity Life - ÉDITION 2 - 2016